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Marques déposées par la société ARMUNITS PRODUCTION
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ARMUNITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARMUNITS
ARMUNITS PRODUCTION

Numéro de dépôt :
1238183
Date de dépôt :
07/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2003
ARMUNITS de ARMUNITS PRODUCTION

Présentation de la marque ARMUNITS

Déposée le 7 juin 1983 par la société ARMUNITS PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMUNITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ARMUNITS PRODUCTION domicilié(e) ANNEYRON, 26140 SAINT RAMBERT D'ALBON (dossier no 2016392) - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 281 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service FG/AI domicilié(e) (dossier no 2016392) - France.

La marque ARMUNITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMUNITS est expirée depuis le 7 juin 2003.

ARMUNITS PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : VIRI


ARMUNITS PRODUCTION - ANNEYRON, 26140 SAINT RAMBERT D'ALBON (dossier no 2016392) - France - SIREN 437281272


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service FG/AI - (dossier no 2016392) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1993 n°2016392 - Publication au BOPI 1993-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183819 - Publication au BOPI 1995-04-03

Armes, munitions de chasse et de sport. Jeux, jouets.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].